J.O. 71 du 25 mars 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 10 mars 2005 portant nomination au Conseil national des parcs et jardins
NOR : MCCB0500133A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 10 mars 2005, sont nommés membres du Conseil national des parcs et jardins :
M. Chaverot (Pierre), désigné par le ministre chargé du tourisme, en remplacement de M. Radelet (Michel) ;
M. Franqueville (Christian), conseiller régional de Lorraine, en qualité de représentant des collectivités territoriales, en remplacement de M. Longuet (Gérard), titulaire ;
Mme Van Hecke (Françoise), conseillère régionale de Picardie en tant que suppléante de M. Franqueville (Christian).